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La vie du PS

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Vie du PS Mercredi 6 Octobre 2010 à 18:35

Amendements, commission des résolutions, comment ça marche ?

Le PS est le seul parti où peuvent se mobiliser autant de militants pour participer à l'élaboration d'un projet politique, très en amont de la présidentielle. Après une phase de débat, les textes des conventions, sont en effet proposés par le bureau national au conseil national, qui adopte la version soumise au vote des militants. A travers le vote des amendements au texte dans les sections, dans des votes ou participent des dizaines de milliers de socialistes, ce sont plusieurs milliers de propositions de modifications qui sont proposées et votées par les adhérents du PS.
 
Les amendements, comment ça marche ?

Beaucoup de ces amendements sont proches ou quasi identiques, certains sont contradictoires entre eux, d'autres sont très détaillés.

Au niveau des fédérations départementales, des commissions composées des membres des instances représentant les différentes sensibilités examinent chaque amendement. Certains sont regroupés, d'autres synthétisés, et c'est un vote qui détermine ceux qui sont transmis au niveau national par un formulaire en ligne, ou ceux qui ne le sont pas car ils expriment une position trop minoritaire ou contradictoire avec le reste du texte.

Un très grand nombre d'amendements proposés est donc soumis au niveau national. Près de 350 amendements par exemple, venant de toute la France, pour la convention internationale ! La commission nationale des résolutions,  composée des membres du bureau national du PS dans toute sa diversité, les examine un par un.
 
Travail de la commission

«On essaye de reprendre un maximum d'amendements», explique Harlem Désir, secrétaire national à la coordination. «Certains sont similaires et on les fusionne, certains sont très longs ou trop détaillés pour des textes d'orientation. Nous devons faire attention à ce que nos textes soient cohérents et restent lisibles pour la majorité des Français».

Il s'agit donc de faire émerger un texte cohérent et enrichi, dans sa forme comme sur le fond. Le travail de la commission dépasse donc la simple acceptation ou le rejet d'amendements. Elle peut procéder à des regroupements entre amendements similaires, à des ajouts ou à des reformulations du texte original pour prendre en compte une question ou une autre. Ce travail fait d'ailleurs l'objet d'un rapport devant les délégués à la convention.

Les textes finaux adoptés dans les dernières conventions ont ainsi intégré des dizaines d'amendements, qui trouvent leur origine dans le travail des militants.