Défendre l’égalité et l’émancipation : un cap permanent pour le Parti socialiste


Thème : Droits LGBTI


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HES est née en 1983. Cʼest une des trois plus anciennes associations LGBTI+ encore en activité en France et cʼest la plus ancienne comme généraliste, mixte et non religieuse. Depuis notre création, nous avons accompagné la gauche au pouvoir, avec ses hauts et ses bas, et nous sommes très fier·e·s que les avancées et progrès que notre pays compte dans son histoire soient le fruit du travail réalisé par les socialistes. Au printemps 2023, nous fêterons nos 40 ans, et nous comptons sur nos ami·e·s et allié·e·s du Parti socialiste pour célébrer avec nous les avancées mises en place et faire de 2023, une année qui compte pour la gauche et lʼavenir du pays.

Face aux attaques réactionnaires et au retour dʼun ordre moral – plus ou moins savamment déguisé –, les socialistes doivent reprendre le flambeau de la défense des droits et libertés, et de la nécessaire lutte pour lʼémancipation, contre tout ce et tous ceux qui corsètent les citoyen·nes ou souhaitent le faire.

La chute interminable et le yoyo quʼa connu la France sous le 1er mandat Macron au classement annuel de lʼ« ILGA Europe », index paneuropéen (49 pays évalués) sur les droits LGBTI, étaient la démonstration de lʼincurie des pouvoirs publics sur les questions dʼégalité et dʼémancipation. La réforme de la PMA, arrivée en toute fin de mandat à lʼautomne 2021, dans une grossière triangulation électoraliste évidente, nʼaura pas permis dʼeffacer les prises de position et les discours que « ces gens-là » ont eu à subir pendant 5ans et à nouveau dès lʼété2022, entre les nominations de ministres au passif homophobes et sérophobes et à leurs déclarations.

Aucun de nos compatriotes, que ce soit les personnes LGBTI ou dʼautres, nʼa à subir ce mépris et cette rhétorique honteuse pour la République et ne peut être lʼobjet de dénigrement de la part de lʼexécutif. Cʼest le rôle du Parti socialiste, seul parti de gauche à avoir assumé le pouvoir et organisé des réformes dʼimportance pour les droits et libertés que de dénoncer fermement cette situation. Cʼest son rôle, et même son obligation morale, de sʼorganiser pour reprendre le pouvoir afin de résoudre ces problèmes et refaire de la France un pays leader en Europe pour les libertés individuelles, le progrès et la justice sociale.

Sans totem ni tabou, avec lʼexigence de la vérité, à la fois le courage de la trouver et dʼaller la dire, les questions des luttes minoritaires, les droits sociaux et économiques, les avancées dans les libertés civiles sont portées par les socialistes, sans renâcler et en les entremêlant à chaque fois pour des progrès formels, et pas simplement proclamatoires.

 

1. À chaque échelon, intégrer et assumer des propositions pour l’égalité des droits LGBTI dans nos programmes

Socialistes, nous ferons des avancées pour les droits LGBTI+, des propositions qui seront pleinement intégrées dans les plateformes programmatiques de nos échéances électorales, à tous les niveaux. Chaque échelon du pouvoir permet des actions concrètes en faveur de lʼégalité des droits.

a. Un programme clair pour faire avancer les lois de la République et être enfin au niveau en Europe

Nationalement, cʼest en portant les droits des LGBTI dans nos programmes présidentiel, législatif et avec toutes les composantes dʼune alliance de la gauche et des écologistes, comme à chaque victoire, que nous pourrons faire avancer notre pays.

Depuis la dépénalisation jusquʼau mariage pour tous, en passant par le Pacs et de nombreuses autres réformes, les jalons dans lʼégalité des droits de notre République, sont lʼœuvre des socialistes. Il sʼagissait de présenter ce qui devait être fait et de mettre en place les réformes légales que le pays attendait. Cʼest ce chemin qui doit être repris, afin de continuer à harmoniser notre droite avec la société du XXIe siècle.

Cʼest également avec cet objectif, dʼharmonisation vers le haut et de progrès de la France dans les droits, que nous porterons haut les adaptations des textes européens dans notre droit national, et que nous promouvons la lutte contre les discriminations à lʼéchelle du continent.


b. Des propositions précises pour que les collectivités de gauche restent à la pointe des droits égaux

Localement, cʼest la transposition exacte de cette attitude et de ces choix politiques que les socialistes doivent porter dans tous les territoires. Depuis les communes jusquʼaux plus grandes collectivités de notre pays, en passant par les agglomérations, métropoles et syndicats inter-collectivités variés, faire avancer les droits LGBTI+ chaque année, à chaque échelle (RH, dénominations de lieux, cérémonies/hommages, subventions, manifestations...) cʼest faire concrètement avancer la devise fondatrice de la République, et lʼappliquer chaque fois davantage.

Rédiger des clauses spécifiques dans les appels dʼoffres, adapter les politiques de ressources humaines, organiser des temps de formation pour les agent·e·s et les élu·e·s, accompagner, défendre et valoriser le travail des associations LGBTI locales sont les premiers exemples des axes multiples que les collectivités dirigées par et avec les socialistes ont comme travail. Ce sont dans ces échelles de proximité du pouvoir que les socialistes ont pu démontrer leur contigüité avec la société civile et avec nos concitoyen·ne·s et quʼils continuent de le faire depuis 2020, 2021...

 

2. Garder en tête l’histoire des droits, reprendre la marche de la gauche socialiste pour le progrès

Si la France a pu être, à une période, un des pays dʼEurope les plus avancés pour les droits LGBTI, force est de constater que ce nʼest plus le cas. Régulièrement à la traîne dans les classements, en chute dramatique en plein cœur du premier mandat de Macron, la France continue dʼêtre fréquemment condamnée par la CEDH pour le non-respect de ses engagements internationaux quant aux droits LGBTI...

a. L’histoire nous oblige

En 2022, lʼ« anniversaire » des 80 ans de la loi de 1942 pénalisant lʼhomosexualité a coïncidé avec celui des 40 ans de la dépénalisation lors de lʼarrivée au pouvoir historique de la gauche avec lʼélection à la présidentielle du candidat socialiste François Mitterrand.

En 2023, ce seront les 10 ans du mariage pour tous : dernière grande réforme de société ouverte à tous les LGBTI proposée et assumée par les socialistes, que toute la gauche a votée, et qui a figuré dès les années qui ont suivi dans la liste des jalons historiques des progrès réalisés par notre République.

Car ce sont les socialistes qui ont permis à la France de présenter le visage républicain de lʼégalité et de la fraternité à de multiples reprises. Cʼest un héritage quʼil faut défendre. Les socialistes ont fait de leur accession à la présidence de la République et au gouvernement, des moyens afin dʼaméliorer les libertés civiles. Il faut que notre parti soit, dès aujourdʼhui, celui de tous les combats pour les libertés et pour lʼégalité.

Assumer cette histoire cʼest reprendre le flambeau de ce qui a mené à ces positions historiques défendues et engagées par les socialistes au pouvoir : vouloir « changer la vie » et affronter les débats de notre temps au prisme de notre vision authentiquement progressiste.


b. Les droits LGBTI : des droits pleinement sociaux

Car sʼengager pour lʼégalité des droits LGBTI+ ce nʼest pas sʼengager pour satisfaire les désidératas dʼune infime partie de la population, ou dʼun « lobby » fantasmé. Il sʼagit de proclamer que les droits civils, les droits économiques, les droits sociaux sont tous imbriqués et quʼil est vain de considérer que les demandes pour lʼégalité ne seraient que « sociétales ».

Redonner à chacune et chacun le moyen de vivre sa vie dignement, de pouvoir sʼaffranchir des discriminations et des empêchements quʼune loi inadaptée impose est un axe de travail permanent des socialistes. Cette logique est celle de lʼémancipation, de lʼégalité des droits, de la lutte pour la dignité, elle est au cœur du combat de la gauche politique depuis plus dʼun siècle.


c. Faire avancer toute la République, par la République !

« Liberté, Égalité, Fraternité », nʼest pas un simple slogan pour des t-shirts. Socialistes, nous rejetons toute acception limitatrice et conservatrice dʼune République qui ne serait que la face acceptable du contrôle social et du rejet du progrès. La République que nous entendons bâtir est un bloc.

Et elle demeure une construction permanente. Les socialistes restent les défenseurs acharnés dʼun projet dʼune société ouverte et inclusive. Celle que la vision socialiste propose à toutes et tous, cʼest-à-dire celle du progrès social, de la lutte contre les discriminations (toutes !), et du choix clair de lʼémancipation humaine. Cela ne peut se faire que pour et par les outils de la République, ceux qui mettent en commun toutes les idées pour des projets de progrès social et de justice et qui traitent en égaux les citoyen·nes.

Chaque avancée pour les droits des minorités, chaque loi qui fait progresser une liberté individuelle, chaque modification de nos droits et règlements pour que des discriminations disparaissent de nos textes est une avancée pour lʼensemble de la société.

 

3. Permettre des avancées se construisant pour et avec toute la société

Les combats à mener pour les droits des individus sont des combats qui font progresser toute la société. Que ce soit ceux menés pour les droits des malades, pour une filiation sortie du pur lien biologique et enfin réglementée, pour la réflexion sur les familles recomposées, pour la protection des mineur·e·s, pour la visibilisation et la lutte contre les stéréotypes de genre, pour la santé et la recherche... La liste serait longue des combats communautaires qui ont été, entièrement, des combats assumés par une minorité et aux victoires destinées à tous.

Cʼest donc naturellement avec le tissu associatif, les partenaires sociaux, les collectifs citoyens que les socialistes ont à construire et avancer ensemble. La société civile, dans sa plus large définition, est une solution et en aucun cas une entrave au progrès.


a. Des corps intermédiaires à revaloriser et respecter

On ne peut pas faire progresser un pays, modifier ses lois, transformer les rapports sociaux en choisissant lʼautoritarisme et la violence « légitime » du pouvoir. La construction dʼune société, avec des adaptations, des conversions, des transitions plus ou moins profondes doit être le résultat dʼun dialogue permanent. Un échange réalisé entre les dépositaires du pouvoir électif et les organisateurs sociaux de la vie quotidienne, syndicats, associations et collectifs.

Ils sont autant les porte-voix légitimes de groupes sociaux et de citoyen·nes, que les cadres de règlement des différends et des disputes – au sens philosophique du terme – qui permettent de construire une démarche collective. À ce titre, une démocratie ne peut être réellement fonctionnelle que si elle organise correctement les débats et échanges sur différents sujets avec ces corps intermédiaires. Cela commence par les respecter, les considérer et ne pas estimer quʼils sont des entraves à la démocratie.


b. Société civile et associations portent une réelle expertise

Ces corps intermédiaires ne sont pas des cadres superfétatoires pour les échanges démocratiques, dʼautant plus quʼils sont les dépositaires dʼune expertise et dʼune réflexion sur les sujets sur lesquels ils travaillent qui sont loin dʼêtre nulles. Dans chacune de leur thématique de travail, les associations sont des forces de propositions. Elles ont lʼexpérience de terrain, lʼhabitude dʼinterroger leurs sujets et de croiser les réflexions. Parce quʼelles travaillent sur des thématiques depuis des années, elles ont constitué des réseaux dʼexpert·e·s, elles amènent leurs militant·e·s et responsables à un niveau de formation et dʼinformation qui est une source précieuse pour les dirigeant·e·s politiques et les élu·e·s de tout niveau.

Socialistes, nous nous appuyons sur tous les relais dʼexpertise que nous rencontrons sur le terrain, localement et nationalement. Nous savons faire appel aux dirigeant·e·s associatifs pour constituer nos listes aux élections parce quʼils et elles sont des acteurs politiques de premier plan. On ne peut ignorer que certains des facteurs de lʼabstention et de la progression de la défiance vis-à-vis des responsables politiques, résident non seulement dans le manque de représentativité des élu·e·s mais aussi, et cela est lié, dans ce qui est perçu comme un manque de considération.

Nous reprenons les positions et utilisons les travaux de ces associations pour avancer dans nos collectivités. Cela doit redevenir, demain, une démarche dʼenvergure nationale afin de reconsidérer pleinement les associations et toute la société civile et ainsi démocratiser la démocratie. Socialistes, cʼest le crédo de la reconstruction dʼune nation démocratique que nous portons à travers cet axe de travail.

c. Des avancées à réaliser avec nos partenaires

Tout ce que les socialistes proposent est le fruit dʼune discussion collective. Cʼest une réflexion large, quʼune démarche commune avec le tissu associatif a rendue possible comme réformes proposées pour notre pays. Nous avons tant à faire ensemble.

Les progrès réalisés dans les droits LGBTI+ et dans tant dʼautres domaines ont été nombreux. Le chemin reste encore long pourtant et de nombreux combats subsistent afin de parvenir à une véritable et réelle égalité, sur tout le territoire de la République. Il nous faut, collectivement, retracer le sillon fertile du travail réalisé entre le parti et les multiples forces citoyennes, pour que demain, à nouveau, les socialistes proposent un projet victorieux pour la France. Avec une réflexion globale sur tous les aspects des vies et du quotidien (santé, couples, familles, études, bien-être, travail, niveau de vie, culture, sports, vieillissement...) de nos concitoyen·ne·s, cʼest lui qui permettra que la filiation, la création et la sécurisation des familles dʼaujourdʼhui, le droit au bien vieillir, les protections de toutes les personnes, la lutte contre les précarités tant légales quʼéconomiques, une démarche internationale renouvelée, et de multiples autres aspects soient intégrés.

Cʼest lʼimpératif des socialistes pour protéger notre démocratie que de poursuivre le chantier républicain, et de proposer à chacune et chacun de les rejoindre, de trouver aussi une place à chacune et chacun pour nous retrouver.


Signataires :

AVENEL Marc, Seine-Maritime, Secrétaire de section et Secrétaire féd.,

BADRI Naima, Meurthe-et-Moselle,

BAUMEL Laurent, Indre-et-Loire, Secrétaire national,

BELLAY Béatrice, Martinique, 1ère secrétaire fédérale, Sécrétaire nat. égalité réelle ,

BLOCHE Patrick, Paris, Adjoint à la Mairie de Paris, Député honoraire ,

BOIVIN David, Meurthe-et-Moselle, Conseiller municipal de Saint-Max,

BOTELLA Laure, Val-d'Oise, Secrétaire de section,

BOUCHARD Alexis, Ille-et-Vilaine, BN JS / CN JS / AF JS (35) / BF PS (35) / CF PS (35),

BOUHDIDA LASSERRE Lyes, Paris, Adjoint au Maire du 20e,

BOUSSEMART Rémi, Nord, BN JS / AF JS 59 / CF PS 59 ,

BOUTIFLAT Dylan, Loiret, Secrétaire national mobilisations internationales et relations ONG,

BREGMAN Dorine, Paris, Adjointe au Maire de Paris centre,

BRUN Hervé, Paris, Membre CA PS 11,

BURGHARDT Pierre-Eugène, Paris,

CARTIER Flavien, 86, Conseiller Municipal de Pleumartin, Conseiller National du Parti Socialiste, secrétaire fédéral à la coordination du PS de la Vienne,

CARTIGNIES Jacques, Seine-Maritime, Militant, section Le Havre, Normandie,

CHARPENTIER Luc, 12, Secrétaire fédéral et secrétaire de section ,

CHARRIER Christelle, 86, Conseillère municipale, Référente nationale contre les violences sexistes et sexuelles,

CHAVANNE Philippe, Jura, Secrétaire de section ,

CHEIKH Alia, Seine-Maritime, Conseillère municipale déléguée,

CLERGEAU Christophe, Loire-Atlantique, Secrétaire national, conseiller régional des Pays de la Loire,

COHEN Maxime, Paris, Conseil national ,

DALLOT Jeanne, Paris, Maire adjointe Paris 12e,

DE ALMEIDA CHAVES Guillaume, Haute-Garonne, Conseiller Régional d'Occitanie, Secrétaire féd. BF CF PS 31

DELAPORTE Arthur, Calvados, Député, 1er Secrétaire féd.

DES GAYETS Maxime, Paris, Conseiller régional, membre du Sécrétaire nat., BN et CN du PS,

DESCOURS Alexia, Rhône, BN JS, BF Rhône ,

DIOP Dieynaba, Yvelines, Porte-parole et membre du CN,

EL OTHMANI Ilyes, Paris,

FERRY Vincent, Meurthe-et-Moselle, Cf de Meurthe-et-Moselle

FOUACHE Paul, Seine-Maritime, Secrétaire de section à Fécamp,

FROMENT Rubens, Rhône, Animateur Fédéral MJS 69,

FROTTIER Lauren,t Meurthe-et-Moselle, BF 54,

GARRAUD Valérie, Seine-Maritime, Conseillère Départementale ,

GELLY-PERBELLINI Michel, Paris, 1er secrétaire fédéral adjoint de Paris, Secrétaire du PS Paris 12,

GÉRARD Adrien, Meurthe-et-Moselle, Secrétaire général de HES LGBTI+,

GONY Gilles, Paris,

GOUJON Charlotte, Seine-Maritime, Maire du Petit-Quevilly, VP métropole de Rouen et conseillère départemental,. Membre du CN,

GUILLORY Franck, Paris, BF / Co-sec Paris Centre,

H'LIMI Elias, Val-de-Marne,

HAVET Kévin, Paris, Maire adjoint Paris 18e,

HELLEU Gilles, Haute-Garonne, Secrétaire de section de Saint-Jean,

HENQUINET Céline, Paris, Membre du BN, Sécrétaire nat.A aux institutions, secrétaire de section Paris Centre,

HIRIGOYEN Hervé, Haute-Garonne, Secrétaire fédéral aux discriminations du 31, membre du CF 31,

HUBERSON Nadia, FFE, Membre du BN & CN,

HUMPHREY James, Haute-Garonne,

JACQUIN Olivier, Meurthe-et-Moselle, Sénateur, Sécrétaire nat.,

JOB Arthur, Nord,

JOUVET Pierre, 26, Secrétaire nat. & porte parole du PS,

KHIROUNI Chaynesse, Meurthe-et-Moselle, Présidente département Meurthe-et-Moselle ,

LABAYE Elizabeth, Seine-Maritime, Conseillère municipale de Rouen,

LAMIN Rosalie, Paris, 1ere Adjointe au Maire de Paris 11e,

LASNIER Philippe, Paris, Formateur national, CA, HES,

LAVAL Gaston, Paris, Secrétaire féd.,

LAVEDRINE Miléna, Paris,

LÉGER Rémy, Seine-Maritime,

LEROUGE Damien, Ardennes, Premier Secrétaire Fédéral,

LESAGE Julie, Seine-Maritime, Élue locale,

LESEUL Gérard, Seine-Maritime, Député,

LOISEL Maxime, Oise, Secrétaire féd. à la mobilisation,

LUCAS Ézékiel, Nord,

MACQUOY Christian, Seine-Maritime, Secrétaire de section,

MAHÉ Antonin, 22, Animateur Fédéral des Jeunes Socialistes Costarmoricains & Conseiller municipal de Paimpol,

MAIRE Mary, Meurthe-et-Moselle, Secrétaire adjointe section de Nancy,

MALMBERG Nathalie, 51, Membre du CN, BF,

MARCHIONI Jean-Baptiste, Paris,

MARIE Didier, Seine-Maritime, Sénateur de la Seine-Maritime et conseiller départemental,

MARTINET Stéphane, Paris, Ex-président de HES,

MASSIN Mireille, Paris,

MAURIN, DITE L.M.ELORE Laurence, Paris, 

MAYER-ROSSIGNOL Nicolas, Seine-Maritime, Maire de Rouen, Président de la Métropole Rouen Normandie,

MEBAREK Nora, Bouches-du-Rhône, Députée européenne,

MERABET Djoude, Seine-Maritime, Maire,

MIMOUNE Kamel, Jura, Conseiller municipal ,

NAIZET Adrien, Seine-Maritime, Conseiller municipal Ville de Rouen,

NICOLLET Lennie, Seine-Saint-Denis, Président de HES LGBTI+, Conseiller municipal de Romainville,

OHANESSIAN Yannick, Bouches-du-Rhône, Premier secrétaire fédéral, Adjoint au Maire de Marseille,

PARDIEU Michel, Meurthe-et-Moselle, section de Neuves-Maisons Adhérent PS, section de Neuves-Maisons,

PAWELSKI Léa, Seine-Maritime, Conseillère départementale et maire adjointe, Secrétaire fédérale,

PERRIN Anthony, Meurthe-et-Moselle, Conseiller départemental. Secrétaire de section Nancy,

PICARD Charlotte, Moselle, Conseillère municipale, Sécrétaire nat. accès aux droits,

POLSKI Olivia, Paris, Adjointe à la Maire de Paris, Conseil national,

PROJEAN Manon, Nord,

QUINQUETON Denis, Paris, Ex-président de HES (2012-2018),

RAFOWICZ Emma, Paris, Présidente des Jeunes Socialistes,

RAGACHE Alexis, Seine-Maritime, Conseiller départemental et adjoint à la maire de Sotteville-lés-Rouen,

REBOISSON Claire, Oise, Secrétaire section Compiegne, Secrétaire fédérale égalité homme femme,

RICORDEL Sébastien, Seine-Maritime, Membre du CF,

ROCCA Isabelle, Paris, Sécrétaire nat. Enseignement Supérieur & Recherche, Maire adjointe Paris 12e,

ROQUES Sophie, Bouches-du-Rhône, Adjointe au Maire de Marseille, Secrétariat Fédéral,

RUHLAND Grégoire, Meurthe-et-Moselle, adjoint au maire de Tomblaine,

SAMOUR Nicole, 52, Première secrétaire féd.,

SAUVAGE Maxime, Paris, 1er Adjoint au Maire de Paris 20e & Sécrétaire nat. du PS, 

SIMONET Victoria, Paris,

SIRY-HOUARI Gabrielle, Paris, Porte-parole du PS, Maire-adjointe 18e arrondissement,

SMADJA-FROGUEL Catherine, FFE, Secrétaire féd. à l’égalité,

SOLEILHAVOUP Anne, Paris, Conseillère d'arrondissement 13e, Secrétaire de section, Secrétaire féd.,

SOLER-ALCARAZ Alix, Aude, 1er Secrétaire féd.,

THOMAS Vanessa, Loire-Atlantique, Suppléante CN,

THOMAS Gilles, Seine-Maritime, Conseiller municipal de Bihorel (76),

TRIGANCE Yannick, Seine-Saint-Denis, Secrétaire national Éducation Conseiller régional Ile de France,

VAUCHÈRE Caroline, Haute-Garonne Secrétaire féd. égalité F/H,

VAUGLIN François, Paris, Maire du 11e arrondissement de Paris,

VINCINI Sébastien, Haute-Garonne, Maire de Cintegabelle, Sécrétaire nat. aux fédérations,


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