Thème : Laïcité

La laïcité est un principe fondamental de la République et un marqueur essentiel de l’engagement socialiste. La gauche a toujours porté la laïcité comme un levier d’émancipation individuelle et collective. Ce principe n’est pas une simple séparation entre l’État et les cultes, mais un cadre structurant garantissant la liberté de conscience, l’égalité entre les citoyens et la neutralité des institutions publiques.

Aujourd’hui, la laïcité a bien des adversaires : l’extrême droite et une partie de droite la dévoient au service d’une stigmatisation des musulmans ; certains à gauche en relativisent l’exigence ; les extrémismes religieux, et singulièrement l’islamisme, en contestent le bien-fondé, et conséquemment la République elle-même.

Il est impératif de défendre un universalisme républicain qui ne soit ni véhiculé comme une contrainte ni comme une arme de stigmatisation. La laïcité ne doit pas être réduite à des interdictions mises en avant par ses détracteurs : elle est avant tout une garantie de liberté, permettant de croire ou de ne pas croire, sans pression, dans un cadre où les institutions restent neutres.

Nous devons réaffirmer avec force que la laïcité est d’abord une loi de protection ainsi qu’un principe de progrès, de justice et d’égalité. Loin d’être un simple héritage, elle est un combat politique toujours d’actualité, qui doit être adapté aux défis du XXIᵉ siècle.

I. L’école républicaine : matrice de la laïcité

L’histoire de la laïcité est indissociable de celle de l’école publique. Lorsque Jules Ferry impose l’école gratuite, obligatoire et laïque, il ne fait pas que retirer l’enseignement des mains de l’Église : il fonde un espace où l’enfant peut se construire librement, loin des pressions religieuses et des déterminismes familiaux. L’école devient un lieu d’émancipation, où l’on apprend à penser grâce aux savoirs et non à croire.

La loi de 2004 interdisant les signes religieux ostensibles à l’école, qui garantit à chaque élève un espace neutre, protégé des pressions communautaires est une poursuite de l’idéal de Jules Ferry. Loin d’être liberticide comme certains essaient de le faire croire, elle garantit un cadre égalitaire et émancipateur.

Cette promesse républicaine vacille. Alors que l’école publique se paupérise, l’enseignement privé sous contrat devient de plus en plus élitiste et échappe aux exigences de mixité sociale. Dans le même temps, l’école laïque devient la cible de pressions identitaires.
C’est en défendant une école publique forte, accessible à tous et fondée sur des principes clairs que nous assurerons l’égalité républicaine. Nous proposons de :

- Appliquer strictement la loi de 2004 pour garantir un cadre neutre et protéger les élèves des pressions communautaires
- Renforcer l’éducation civique et morale, en mettant l’accent sur la laïcité, l’esprit critique et les valeurs républicaines
- Former et protéger les enseignants, en leur donnant les outils nécessaires pour défendre la laïcité face aux contestations
- Conditionner le financement des écoles privées sous contrat à une réelle mixité sociale, pour éviter la ghettoïsation scolaire, notamment en participant à la carte scolaire
- Renforcer le contrôle des écoles privées hors contrat, en durcissant les conditions d’ouverture et en surveillant leur contenu éducatif

II. Féminisme et laïcité : le même combat pour l’émancipation

Laïcité et féminisme partagent une même ambition : libérer les femmes de toutes les dominations, qu’elles soient patriarcales, culturelles, sociales, familiales et religieuses. De tous temps, dans toutes sociétés, les dogmes ont servi à justifier l’infériorisation et l'invisibilisation des femmes, à contrôler leur corps et limiter leur liberté.

Un féminisme laïque, progressiste est essentiel afin que chaque femme puisse disposer librement de son corps et accéder à l’éducation sans pression communautaire ainsi que choisir sa vie, indépendamment des traditions ou des croyances. Le Parti Socialiste doit refuser tout relativisme culturel qui, sous prétexte de tolérance, accepterait des atteintes à l’égalité entre les femmes et les hommes. Aucune croyance, aucune tradition ne peut justifier une inégalité de droits. Cela implique de :
- Refuser toute complaisance envers des pratiques sexistes justifiées par la religion
- Empêcher les dérives dans l’éducation, notamment dans certaines écoles privées hors contrat qui véhiculent des normes rétrogrades sur les rôles féminins et masculins, l’IVG, l’homosexualité, ...

III. La laïcité face aux défis contemporains.

Dans les services publics, la neutralité des agents est non négociable. Elle garantit à tous les usagers un traitement égal. Le port de signes religieux dans l’exercice de leurs fonctions est proscrit pour tous les agents publics. Les usagers, non soumis au principe de neutralité, peuvent exprimer leur conviction religieuse. Cependant, rien ne saurait justifier des comportements discriminatoires, par exemple en contestant un agent public en raison de son genre ou de sa religion.
Dans le sport, la décision du Conseil d’État validant le réglement intérieur de la fédération française de football qui prévoyait l’interdiction de tout signe politique, philosophique, religieux ou syndical s’inscrit dans une exigence : le sport est un espace de dépassement individuel et collectif. L’objectif n’est pas de restreindre la liberté de conscience des athlètes par une interdiction générale et absolue mais d’assurer que les compétitions restent centrées sur la performance. Il revient aux fédérations sportives, en application de la lettre et de l’esprit de la charte olympique, et pour assurer le respect des règles sportives, de prendre les dispositions proportionnées pour garantir l’universalisme et la concorde.

Contrairement aux services publics, les entreprises privées ne sont pas soumises à une obligation de neutralité. Elles doivent être encouragées à encadrer le fait religieux par des dispositions adaptées et proportionnées prévues par leur règlement intérieur afin de répondre à l’augmentation des revendications liées aux aménagements de temps de travail, prières sur le lieu de travail ou demandes d’adaptation vestimentaire. Il est fondamental de préserver un équilibre entre la liberté de conscience des salariés et la cohésion interne.

Les associations jouent un rôle essentiel dans la vie sociale, culturelle, éducative et sportive et certaines assurent même des missions d’intérêt général, notamment dans le domaine de la protection de l’enfance, de l’éducation populaire ou de l’accompagnement social. Dans ce cadre, il est indispensable de :
- Exiger des associations subventionnées par l’État et les collectivités locales pour la mise en oeuvre de leurs missions obligatoires qu’elles adaptent leur règlement intérieur pour garantir la neutralité de leurs salariés de manière proportionnée
- Former encadrants et animateurs
- Renforcer les contrôles

Enfin, garantir de choisir les conditions de sa fin de vie relève aussi d’un impératif laïque : aucune croyance ne doit dicter la loi commune, ni limiter le choix des citoyens. Nous réaffirmons notre engagement pour une loi républicaine et humaniste sur la fin de vie, qui assure à tous la liberté de disposer de leur propre existence dans des conditions encadrées et respectueuses de la volonté de chacun.

IV. Vers une politique publique de la laïcité

Plusieurs propositions émergent pour renforcer la place de la laïcité dans notre cadre institutionnel, sans pour autant verrouiller l’application d’une loi dont l’esprit repose sur un équilibre entre liberté de conscience et neutralité de l’État.

Il est temps de construire une véritable politique publique de la laïcité, structurée, coordonnée et offensive.

Nous proposons la création d’un ministère à la laïcité, avec pour mission de structurer et de coordonner une politique publique de la laïcité, à travers l’ensemble des administrations et des services publics.
Ce ministère aurait ainsi pour mission :

- D’assurer la coordination interministérielle sur l’ensemble des politiques publiques touchant à la laïcité (éducation, services publics, entreprises, associations). Le comité interministériel de la laïcité créé en 2021 ne s’est plus réuni depuis 2022…
- De garantir la formation obligatoire de tous les agents publics sur les principes de laïcité.
- De renforcer la veille et le contrôle des atteintes à la laïcité sur l’ensemble du territoire
- D’impulser des campagnes de sensibilisation auprès des citoyens et des jeunes générations, afin de faire de la laïcité un principe vivant et compris de tous

Indépendamment de l’existence d’un ministère de la laïcité, une politique publique pourrait s’appuyer sur la création d’un Défenseur de la laïcité, autorité indépendante, chargée de garantir une application équilibrée du principe, de recevoir les signalements et de proposer des recommandations pour assurer la cohésion républicaine. Comme le Défenseur des droits, le défenseur de la laïcité procéderait d’un ajout à la Constitution, qui permettra aussi de donner valeur constitutionnelle aux articles 1 et 2 de la loi de 1905.
La laïcité ne peut se réduire à un principe théorique ou symbolique ; elle doit être appliquée de manière rigoureuse et faire l’objet d’une protection juridique effective. Pourtant, force est de constater que les atteintes à la laïcité sont encore trop souvent tolérées, minimisées ou contournées. Une politique pénale claire doit être mise en œuvre pour faire respecter les principes de laïcité, singulièrement la liberté de croire ou de ne pas croire, sans pression. C’est l’article 31 de la loi de 1905. Il est donc nécessaire de renforcer l’application.

- Prévoir une circulaire pénale pour rappeler la nécessité d’appliquer l’article 31 de la loi de 1905 qui sanctionne toute pression (à croire ou ne pas croire)
- Renforçant la formation des magistrats et des forces de l’ordre sur la laïcité, pour qu’ils puissent mieux identifier les atteintes et agir en conséquence

Sur le modèle de la charte de l’environnement de 2005, une Charte de la laïcité à valeur constitutionnelle qui pourrait fixer les grands principes du modèle républicain :
- Affirmer clairement la liberté de conscience, la séparation des cultes et de l’État, ainsi que l’égalité des citoyens indépendamment de leur religion ou absence de religion
- Garantir la neutralité des services publics et de leurs agents, tout en protégeant les usagers contre toute forme de discrimination.
- Clarifier les responsabilités des collectivités territoriales et de l’État, en matière de financement des cultes, d’éducation et d’expression religieuse dans l’espace public

Si les agents publics sont tenus à une stricte neutralité religieuse, le cadre applicable aux élus reste ambigu. Parce qu’ils incarnent l’État ou la puissance publique dans l’exercice de leurs fonctions, une clarification s’impose pour garantir la cohérence républicaine. Les membres du Gouvernement et les élus locaux et nationaux doivent s’abstenir de participer à des cérémonies religieuses. Le Parti socialiste réaffirme aussi son attachement à une neutralité stricte dans l’exercice des mandats électifs. Il veillera à ce que ses candidats et élus s’abstiennent d’exprimer leurs convictions religieuses dans l’exercice de leur mandat. C’est à ce prix que l’espace politique peut rester un lieu de rassemblement autour de l’intérêt général.
Le Parti socialiste doit réaffirmer sa volonté de mettre fin aux régimes dérogatoires, notamment au Concordat d’Alsace et de Moselle, à l’enseignement religieux obligatoire dans les écoles publiques, et aux régimes spécifiques de Guyane et de Mayotte. Il ne peut y avoir de République laïque à deux vitesses. L’unité du droit est une exigence démocratique.

V. Redonner du sens à la laïcité pour les jeunes générations

Trop souvent perçue comme une contrainte, la laïcité est mal comprise par de nombreux jeunes. Certains y voient une discrimination, d’autres une hostilité ciblée contre une religion. Cette perception erronée est alimentée par des discours militants, des récupérations idéologiques et une propagande active sur les réseaux sociaux.
Nous devons déconstruire ces idées reçues. Il est indispensable de renforcer la pédagogie de la laïcité à l’école, mais aussi dans l’espace numérique, en investissant les réseaux sociaux, en créant du contenu adapté, en mobilisant relais d’influence et associations capables de parler aux jeunes avec clarté et simplicité.

Nous devons nous réapproprier un vocabulaire clair et précis : parler de liberté de conscience plutôt que de tolérance religieuse, et refuser d’utiliser le terme « islamophobie ». Il a été promu par ceux qui utilisent la réalité du racisme et de la haine antimusulmans pour dénoncer toute critique de l’islam, pour qualifier les lois laïques de liberticides, et donc pour combattre la liberté de conscience, d’expression et même religieuse. Toute croyance, idéologie ou philosophie peut être moquée, dénoncée, combattue. En revanche, nul individu ne peut être inquiété pour sa foi, religieuse ou civique.

VI. Former les militants : construire un Parti socialiste cohérent et engagé

La laïcité doit redevenir un axe central de la culture politique du Parti Socialiste. Pour cela, il est nécessaire de structurer une formation de fond pour les militants, cadres et élus. Le parti doit inscrire la formation à la laïcité dans ses statuts, désigner dans chaque fédération un référent laïcité, et rendre obligatoire une formation de base pour les candidats.

Un référentiel commun retraçant l’histoire du combat laïque et les positions du parti devra permettre aux militants de tenir une parole forte, claire, rigoureuse, à la hauteur des enjeux actuels.

À l’occasion du 120eme anniversaire de la loi de 1905, le Parti socialiste déploiera des moments fédérateurs autour de la laïcité :

- Lors du Congrès de Nancy les 13 et 14 juin
- Des Universités d’été à Blois fin août, en session plénière
- À travers la France et en visio, entre septembre et décembre, pour des rencontres thématiques, des cartes blanches à des élus, experts, universitaires, responsables associatifs
- Un événement dédié autour du 9 décembre 2025

Conclusion : une laïcité pour une République cohérente et fidèle à ses valeurs

La laïcité n’est ni un héritage figé, ni une simple règle d’organisation de l’État. Elle est un combat politique vivant, une exigence morale, une condition de l’émancipation et de l’égalité. Pour le Parti socialiste, elle ne doit jamais être reléguée à un débat secondaire ou sacrifiée sur l’autel du relativisme. Elle doit redevenir une fierté politique, un marqueur idéologique, une boussole républicaine.
Dans une société traversée par les replis, les pressions communautaires, les tensions identitaires, la laïcité est le cadre qui permet à la République de tenir debout. Elle protège chacun, elle rassemble tous. C’est à nous, socialistes, de la porter haut, de la défendre avec courage, et de la transmettre comme un bien commun inestimable.

Contributeurs : Jérôme GUEDJ, député de l’Essonne, Secrétaire National à la Laïcité  et les membres de la commission nationale laïcité et les militants PS suivants :

ADAM Delfin (31), ARAUJO Marianne (31), AIRIAU Christine, ARNAUD Christian (13), ANCOUSTURE Julien, ASSEH Cyprien (59), ASSEH Bassem (44), AUFFRAY-MILESY Marigrine, AVENEL Marc (76), AZOULAI Laurent (75), BAGUELIN Sylvie (81), BEAUSSART Marie-Reine (13), BELLEC Jean, BENBRAHIM Karim (44), BENHAMMOU Sarah (91), BOUJLILAT Hicham (58), BORIES Serge (12), BOUSQUET-PITT Pascale (33), BRIANÇON François (31), BROUSSY Luc (75), BUTON-MABIKA Wesley (91), CACHARD Marc (69), CALAIS Pierre-Yves (75), CHANTAL Jeoffroy (49), CHARLOT Claude (92), CHARPENTIER Luc (12), CHARTRAIN Catherine (75), CHARVIN Martine (81), CHEVALLIER Patrick (31), COCHET Jean Pierre (13), COLSON Marie (91), COMPAGNE-FLEURY (75), CONWAY-MOURET Hélène (FFE), COURAUD Geneviève (13), CRISTIN Marie Claude, CROMBECQUE Yann (69), CÉLINE Henquinet (75), DASTE-MORON (81), DELGA CAROLE (31), DENIS Maréchal (92), DOMENECH Victoria (75), DUBARRY BARBE Jean-Marc (31), DUCLOUX Pascal-François (75), DUPIN Jean Louis (31), DUSCH Sophie, ELÉONORE Slama (75), EMMANUELLE Gazel (12), ENET Boris (34), FADAT Cécile (87), FERRAND-AMMAR Jérôme (12), FERRIÈRE Nicolas (30), FITA Claire (81), FLORENCE Ginisty (31), FLOUREUSSES Sandrine (31), FOURNET Sylvie, FOUILLET Michel (75), FOURNET Olivier (82), GEORGES Terrier (78), GIRAUD Annunziatina, GIRAUD Jean-Marc, Jean Glavani (65), GOVART Liliane (59), GREFFE Fabien (26), BÉATRICE Hakni-Robin (35), HEROUIN LÉAUTEY Florence (76), HERRATI Nadine Élue locale (75), HILION Arnaud (82), HOAREAU Antoine (21), JACQUET David (45), JAVANNI Jean (75), JEOFFROY Chantal (49), JOFFRE Adrien (75), JOVIGNOT Lisette, KIELEMOES Dominique (75), LAAL Samira (62), LACAMBRE Dominique (91), LAURICELLA Delphine (971), LAVIALLE Christophe (45), LE ROM Brec'han (22), LE HINGRAT Thibaut (22), LE MOAL Anne (93), LE MOEL-RAFLIK Annaïg (56), LE PAPE Yves (69), LEBLANC Fabrice, LEFRANÇOIS Simon, LEVY Danielle Aucun (75), LOMBARD Claude (54), LOUVIERS Angèle (75), MADELEINE Brun (13), MALARMEY Denis (10), MALLOT Jean (03), MARC Cachard, MARCINIAK Brigitte (56), MATHIEU Klein (54), MAURIN Daniel MAURIN Jean Claude (30), MAYER-ROSSIGNOL Nicolas (76), MAYOL Samuel (75), MENARDI Jean, MERGEY Charles (75), MEUX Quentin (49), MEYNET Frédérique (74), MIRAOUI Ahmed (62), MONTROCHER Pascale, MPONDO Grâce (60), MUGNIER Clément (71), NARASSIGUIN Corinne Sénatrice (93), NOUGUIER Baptiste (92), OUGOURLOU-OGLOU Bernard (13), PERRIN Anthony (54), PHAM Théard, PIDOUX Fanny (45), PINEDA Delphine (75), PONCHELET Julien (92), POUPON Sébastien (58), PRINGOT Regine, PRITRSKY Hervé (57), PROMONET Annie (06), QUIGNARD Laure (06), RABAULT Valérie (82), RAFIKA Rezgui (91), RAMUSCELLO Dominique (81), REGIS Colette, REGIS Daniel (31), RIGAUD Michel (31), ROSSIGNOL Laurence (94), RÉGIS Daniel, SADDIER Jérôme (58), SANTIAGO Isabelle (94), SAUVAGE Maxime (75), SCHNEIDER Alain (92), SEBBAG Alice (91), SECHAUD Joëlle (69), SEIGNOT Daniele (75), SEN Milan (75), SILVAIN Charles (78), SOLEILHAVOUP Anne (75), SOUBELET Cécile (92), STÉPHANE Destruhaut (87), SZEFTEL Daniel (75), TAGGER Nicole, TARDIF BENETOLLO Romain (91), TERRIER Georges (78), THIRIONET Sylvette, TISON Vincent (37), TRIGANCE Yannick (93), VERILHAC Aubin(26), VILAUD Romain (37), VIZIOZ-BRAMI Camille (75), VOLLANT Gilles (91), WEIL Ariel (75), WOHRER Jean (75).