Refondations Ecologique - Conduire sans faillir les transitions de notre société


Thème : Écologie


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La crise sanitaire dramatique et inédite que nous avons traversée a ébranlé nos certitudes et mis à jour notre vulnérabilité. Les records de température battus chaque année, les canicules à répétition, les mégafeux de forêt, les inondations et tempêtes meurtrières, la baisse des rendements agricoles, témoignent du changement en cours du régime climatique.

Depuis des décennies, les rapports et constats se succèdent pour nous alerter sur la manière suicidaire que nous avons de puiser sans limite sur le vivant, de coloniser les espaces, d'épuiser nos ressources pour soutenir nos modes de vie, tout en produisant toujours plus de gaz à effet de serre.

Nous avons déclenché un réchauffement climatique qui ne fera que s’accentuer avec des répercussions déjà fortes sur les activités humaines et des conséquences dramatiques sur la biodiversité. Le dérèglement du cycle de l’eau, l’acidification des océans, la pollution de l’air, des sols et des eaux figurent en haut de la longue liste des dommages parfois irréversibles à mettre au crédit de notre démesure productiviste. L’enjeu est purement et simplement le maintien des conditions de vie sur Terre à quelques générations.

Contrairement aux libéraux, nous affirmons que ces phénomènes sont la conséquence directe de la défaillance d’un système économique financiarisé et dérégulé, échappant à tout contrôle, à toute fiscalité ou règlementation, aveugle quant à ses effets mortifères sur les écosystèmes naturels, son incapacité à freiner l’explosion des inégalités, incapable de garantir une paix durable et la préservation de l’idéal démocratique.

Nous savons que la crise climatique frappe d’abord et fortement les plus modestes, à l’échelle du monde comme à l’échelle de notre société : la moitié la plus pauvre émet autant de GES que les 1% les plus riches.

Dans nos pays riches, les changements indispensables dans notre manière de produire, de consommer, de nous déplacer, de vivre, concerneront d’abord les plus riches dont les efforts doivent être beaucoup plus importants. Si les catégories moyennes et populaires ne sont pas associées aux mesures répondant à la radicalité de la situation, si elles en sont les variables d’ajustement et en paient le prix, la transition écologique ne se fera pas.

La répartition de la richesse, la justice sociale, qui sont l’ADN de la gauche, doivent être accentuées et les outils plus puissants que ceux qui sont à l’œuvre aujourd’hui.

La transition écologique sera nécessairement européenne. Nous porterons avec nos partenaires et alliés, à l'échelle européenne et mondiale, des évolutions ambitieuses afin que les engagements de l’Accord de Paris soient respectés.

Nous devons produire autrement, ce qui implique d’abord de concevoir d’autres outils d’évaluation de la richesse créée que le PIB. Il faut progressivement, mais résolument, passer d’un modèle de production et de consommation qui privilégie le jetable, pour aller vers un modèle dans lequel on produit moins, mais mieux, des biens et des services partagés, dans lequel des emplois de réparation sont créés par l’interdiction de l’obsolescence programmée et l’obligation légale de réparabilité sans limitation de durée.

L’intensité d’usage des équipements utilisés ponctuellement sera renforcée par la création de coopératives favorisant un accès partagé et solidaire. Promouvoir au niveau européen un prix croissant et prévisible donné au carbone rendra possible la relocalisation progressive de productions stratégiques alimentant de nouveaux gisements d’emplois, compensant largement les destructions d’emplois dans les secteurs néfastes.

Nous inclurons dans les programmes scolaires une éducation du consommateur : il s’agit de révéler le pouvoir dont dispose chaque individu à travers ses choix de consommation pour le rendre plus libre et moins dépendant des sollicitations publicitaires et sociétales. Il faut limiter et encadrer les publicités instaurant la consommation superflue comme une norme, interdire le recours aux manipulations psychologiques dans les publicités, et en protéger fortement les enfants, limiter drastiquement l’intrusion publicitaire et le démarchage.

Nous devons nous déplacer autrement. L’État et l’Europe ont à relever le défi de transformer le secteur des mobilités qui représente actuellement près de 23% des émissions de GES par un soutien massif au fluvial, au fret ferroviaire et à la diminution du transport routier. Nous mettrons fin aux projets lancés par les quinquennats précédents qui visent à augmenter le fret routier et la pollution. Nous soutiendrons nos ports maritimes et fluviaux. Nous proposons de lancer un projet de contribution fiscale des acteurs du fret européen pour financer ces transformations. En France, cette contribution sera dégressive selon l’impact climatique des infrastructures.

Le développement de la mobilité électrique devra être accompagné de mesures expérimentées avec succès alliant gratuité des transports publics, soutien au covoiturage, primes à la conversion du parc automobile, développement de l’autopartage. Nous permettrons à tous en particulier en milieu rural, d'être à distance raisonnable d'un transport en commun pour limiter les trajets autosolistes au quotidien. Nous soutiendrons la réouverture ou le maintien des petites lignes de train, des gares, mais aussi des RER métropolitains, pour que ce mode de déplacement soit un véritable choix au quotidien.

Nous devons réorienter notre modèle de production agricole et  alimentaire.  Ce secteur qui représente 25% des émissions nationales de GES doit rester un fleuron de notre économie mais aussi se transformer profondément. Les paysans et agriculteurs sont prisonniers d’un système libéral mis en place par les acteurs majeurs de ce marché. Pour mener à bien cette transition, les agriculteurs ont besoin de soutien en contrepartie de leur engagement dans de nouveaux modes de production, l’entretien des paysages et leur régénération.

Nous soutiendrons tous les projets de transition : le passage en bio et le soutien à la filière de transformation et distribution de produits bio.

Nous agirons au niveau de l’Europe pour infléchir la PAC vers une politique durable et protectrice et pour revoir ou sortir des traités internationaux qui permettent l’importation de productions agricoles ne répondant pas aux normes en vigueur chez nous. Nous ferons des marchés publics un outil simplifié et utile pour soutenir la consommation de produits sains et locaux et en interdisant les produits hors saison, non durables, à fort impact carbone. En lien avec les acteurs compétents, nous soutiendrons une éducation alimentaire dans les écoles comme dans la vie de tous les jours par des programmes de formation. Les « Assises du bien-être animal », seront engagées sur l’ensemble des filières d’élevage. Nous porterons une politique publique de pêche et d’aquaculture 100 % durable en soutenant les associations et acteurs de la pêche pour sauvegarder et maintenir les pêcheurs petits métiers, essentiel à l’économie locale et à la consommation de produits en circuit court dont nous confierons la responsabilité aux Régions.

Nous devons porter une politique de transition énergétique reposant sur quatre axes :

La priorité doit être donnée aux économies d’énergie. Nous proposons de préfinancer la rénovation thermique des logements, en commençant par les passoires thermiques qui concernent nos concitoyens les plus modestes, l’État récupérant les sommes engagées lors de la vente ou de la succession du bien, d’orienter les financements publics vers la rénovation au niveau BBC, former plus de professionnels et mettre en place des dispositifs permettant de flécher l’argent vers la rénovation performante des bâtiments tertiaires publics et privés.

La France n’ayant pas rempli ses obligations en matière de production d’ENR, nous proposons d’inscrire notre futur énergétique vers le 100% renouvelable : lever  les freins de développement aux différentes filières (éolien, solaire, biomasse, biogaz, récupération de chaleur, etc.) ; désinvestir massivement dans les énergies fossiles ; prioriser des projets d’ENR développés avec les acteurs territoriaux.

La France doit retrouver une stratégie visant à la maîtrise durable de son système énergétique dans le cadre de la nécessaire transition climatique. Nous mettrons fin aux projets libéraux de privatisation de nos barrages hydro-électriques. L’énergie ne peut pas être gérée par les marchés financiers.

Le nucléaire ne doit plus être vu comme un tabou pour certain et un totem pour d’autres : il a sa place dans le mix énergétique jusqu’en 2050 et les centrales actuelles doivent être maintenues en bon état de fonctionnement et de sécurité. Les investissements doivent être consacrés à cet objectif. En parallèle, la France doit retrouver sa capacité de recherche pour améliorer le traitement des déchets nucléaires.

La préservation d’une biodiversité aujourd’hui en grand danger implique de revoir les modèles d’aménagement pratiqués depuis des décennies. Nous ne pouvons le faire qu’en sortant d’une vision anthropocentriste de notre rapport à la nature et de notre façon de l’exploiter. La planète a perdu près de 70% de ses populations d'animaux sauvages en cinquante ans selon WWF. Le réchauffement climatique, la destruction des  habitats naturels pour développer l'agriculture, la surexploitation, le braconnage, la pollution et la dissémination par l'homme d'espèces invasives expliquent cet effondrement en cours qui entraine par ailleurs la recrudescence de maladies infectieuses.

Nous voulons préserver les milieux naturels en sanctuarisant des zones maritimes et terrestres afin de favoriser leur régénération. Nous proposons aussi d’en finir avec la doctrine “Éviter, Réduire, Compenser” qui donne un droit à la destruction de la nature en contrepartie de compensation rarement efficace. Nous proposons de faire du ZAN un outil d’aménagement du territoire en aidant les collectivités à stopper l’étalement urbain et en favorisant des formes urbaines plus compactes et maillées de services du quotidien et de proximité.

Il faudra, en lien avec les partenaires sociaux repenser l’organisation du travail et des principales activités sociales à l’aune de la sobriété. L’air, les terres agricoles, les forêts, les sources d’eau et les réserves halieutiques seront considérés comme des biens communs, et gérés selon des méthodes démocratiques garantissant leur durabilité et privilégiant leur valeur d’usage sur les profits. Nous proposons de créer un crime d’écocide et une juridiction spécialisée pour en juger. Cela suppose de doter de la personnalité juridique les espaces naturels (fleuves, forêts, etc.).

L’eau est l’angle mort des politiques publiques. La préservation de sa qualité implique, notamment, la réduction drastique et rapide des pesticides qui sont à l’origine d’une pollution généralisée des nappes dans les secteurs de grandes cultures ou d’élevage intensif : le principe du pollueur payeur doit s’appliquer. La vigilance sur l’accès à l’eau, qui pourrait manquer même en France dans les dix ans à venir, justifie des mesures d’économie sur les filières les plus consommatrices et la fin des gaspillages par exemple la généralisation de la neige de culture en montagne. Des moyens doivent être apportés aux collectivités locales engagées dans ces transitions.

Une méthode : la planification écologique et la coresponsabilité de l’État et des collectivités locales.

Les contours de la planification écologique annoncée par le président élu E. MACRON sont encore très flous et les décisions prises par le gouvernement incohérentes. Des documents existants pour l'organiser : stratégie nationale bas carbone, loi de programmation de l’énergie, n’ont jamais permis de changer les choses.

Nous proposons donc deux orientations-clé, refondant une méthode de planification efficace.

La première consiste à reconstruire un processus de planification compréhensible par tous. Cela impose d’abord de poser la nécessité du débat public et démocratique sur le scénario global de transition. Sa mise en œuvre nécessite cependant d’y associer, dans le même temps, la définition des stratégies sectorielles et territoriales et de jalonner ce processus de rendez-vous intermédiaires de validation. Nous disposons de tous les atouts pour y parvenir : études prospectives (Ademe, négaWatt, Shift Project, RTE…), expérience, compétences et détermination de nombreux acteurs.

La seconde orientation-clé repose sur la contribution du plus grand nombre à l’élaboration des stratégies et de leur mise en œuvre. Parfois considérée avec scepticisme, sinon comme un accessoire démocratique, la participation est pourtant requise en matière d'action climatique. Celle-ci concernera chacun, bien au-delà des « petits gestes », et parce que les mutations à accomplir supposeront de nouer de nouvelles solidarités.

Seul un véritable « travail de la société sur elle-même » devrait permettre d’approcher le meilleur scénario. Pour y parvenir, il est possible de s’appuyer sur les nombreuses initiatives d’implication mises en œuvre chaque jour, dans les entreprises ou dans les territoires, dans des formes les plus simples comme les plus abouties.

Amplifier ce mouvement nécessite des moyens mais il suppose un changement de regard et de posture des pouvoirs publics vis-à-vis de citoyens pourtant aptes à saisir les enjeux et à débattre des solutions. La relation de l’État avec les collectivités territoriales doit être profondément repensée, pour sortir de « l’État décide, les élus exécutent ». La déclinaison des orientations de la planification écologique doit être faite avec les Régions et les EPCI autour d’objectifs quantitatifs précis, connus et suivis et de moyens d’intervention financiers, mais aussi normatifs. Les élus doivent pouvoir adapter, localement, les règles ou être investis de pouvoirs de sanction pour garantir la mise en œuvre des actions décidées. Nous   proposons   enfin   d’allouer   une   dotation   spécifique   énergie-climat   aux collectivités locales pour garantir une ingénierie d’animation et technique capable de piloter et déployer les transitions territoriales ; de rééquilibrer et territorialiser les politiques publiques en favorisant la solidarité et la réciprocité urbaine rurale.


Contribution du laboratoire des idées de Refondations

Les signataires :

Komites Penelope, Debat Jean-François, Fussien Laurent, GERMAIN JEAN-MARC, Prieur Pierre-Arnaud, Heroin Florence, Bies Philippe, Banquet Régis, Decorde Vincent, Martinon Luc, Caplan Caroline, Matheron Francoise, Charpentier Alex, Migeon Nicolas, PIEDNOEL DOMINIQUE, BRASSE Matthieu, vallet Christian, Adam Magali, AÏDARA Chérif, Akkari Maya, Alazard-Schneider Elisabeth, Amorim da Silva Fernando, Anquetin Benoit, Assailly Sébastien, Aubert Philippe, Avril Catherine, AZAÏS christine, baillon florence, Baraillé Julien, Baron Marie-Laure, Baudry Bruno, BEAUD Laurent, BEGUE Guy, Belaggoune Hamid, Belamich Monique, BELHANI Abdelhafid, Belloir Tom, Benlahcen Mehdi, Berbra Mohamed, Berbra Mohamed, BEROT Sébastien, BERTINCOURT PASCAL, Besnard Antoine, BETHENCOURT Sonia, BLUCHE Pierre, Bochkovitch Dominique, Boineau Cyril, Boittout Liliane, BORRA Jean-Philippe, BORY Anthony, Bossis Catherine, Boulanger Mélanie, Bracque Olivier, BRUN JEAN - LUC, Bruyere Daniel, BRUYERE Daniel, BUISSON Philippe, BUSSY MARTIN, Cahuzac Philippe, Caillot Thomas, Cartignies Jacques, Cartignies Sylvie, Casaert Françoise, Casaert Philippe, CASTELLANI Alain, CAVALIERE NOEL, Chalmel Paul, Chanal Jean Patrick, Chanal Béatrice, Charret-Godard Océane, CHEKHEMANI Kader, CHENO Laurent, Choulant Etic, CISSAKHO Ousmane, Colle Michele, Confais Franck, Corsia Jean - Pierre, Coutey Guillaume, Cressy Jean-Paul, DALLET Antoine, Dargère Lubin, Daumas Robert, de Cintré Christine, De Franciosi Jean-Yves, de Tarlé Aymeric, DE TEMMERMAN Jennifer, de THEZILLAT François, Decaux-Tougard Françoise, Dejeans Moniqur, Delafosse Jean-Marie, Delaunay Lucien, Delesque Ludovic, Deneuve Dimitri, DERIVIÈRE Thérèse, Dervil Caroline, Diallo Mamadou, Diallo Tacko, Dolphens Clement, Dubois Gaëtan, Dubreil Loïc, Duchaussoy Vincent, Dumontet Valérie, DUNET Christine, Dutarte Caroline, El Manoguy Yohan, EUDELINE Josiane, FADAT CECILE, Fagnen Sébastien, Faucherre Antoine, Faucon Mejean Claudie, Feldman Chanaël, FERON Christelle, Fléchelles Noah, FORCUIT Benoit, Forest Frédéric, Fournet Richard,
FOUTEL François, Gaelle Barre, GARREAU ZELLOUFI VIRGINIE, Geissmann Céline, Génard Thierry, Girard Ahlem, Girardot Alice, GIRSZONAS SACONNET Alexis, GOBIN Corinne, GOBIN Corinne, Gomis Georges, GONIOT Catherine, Grelot Regis, Guéraud Sébastien, GUICHERD Pierre, Guillemin Barbara, HACHET David, Hakni-Robin Béatrice, Hallou Solenn, Hamidou Hawa, Hannachi Amani, Harribey Laurence, Havet Kévin, Herouin Léautey Florence, Hervochon Freddy, Hery Matthieu, HUBON Cloé, HUDE JEAN-LUC, Hunault-Dequatremare Justine, INIAL Marie Christine, Jegouzo Jean, Jobert Sandrine, Joie Christophe, JORET Philippe, JORET Philippe, JOVIGNOT Hugues, Juillet Albert, KIELEMOES DOMINIQUE, Labaye Elizabeth, Lacombe Sylvie, Lacôme Christophe, ladouce marie, Lahary Agned, Lange Constance, Langlois Benedicte, Langlois Renan, Larsonneur Patricia, LAVIE Chrislaine, Le Brozec Monique, Le Her Anne-Gaëlle, Le Houérou Annie, LE HOUEROU Chantal, Lecompte Philippe, LECOMTE Pierre, Lepage Claudine, Leroy Christophe, Lesage Julie, LEVARLET MORGAN, Lissorgues Antoine, lleduc jean marie, Louvel Jean Jacques, LUSTAC Annie, Maillet Corinne, Maïtia Clément, MALLEVILLE MARIE-ANDREE, Marut Roland, Matheron Francoise, Maurette Carole, Mayer-Rossignol Nicolas, Mazoyer Raphaël, Mėnestrier Elisabeth, Merabet Allaoua, Merabet Djoude, Meunier Karine, Misse Albert, Moinet Arthur,NAIZET Adrien, Ndiaye Mamadou, NUNES AMANDIO, OBIN Martial, Pallez Laure, Pane Luce, Panier Annette, Panier François, Parelon Julien, Partida Jorge, Pecek Christiane, Penez Jacqueline, PERRET Jacques, Pétel Estelle, Petersheim Diduer, PHILBERT Patrick, Pitou Nicole, POLLET Adeline, POTENZA Baptiste,Poupon Sebastien, QUINIO Valérie, Quiviger Eric, Radiguet Sylvain, Ragache Alexis, Revert Olivier, Ridel Elise, Riquier Nathalie, ROBERT Yvon, ROSSIGNOL MICHEL, royer jerôme, Salaün Gildas, Saliné Elisabeth, Sebti Cathy, Seris Guillaume, Serre Olivier, Sinoquet Maryvonne, Slimane Nouredine, SOLEILHAVOUP Pierre, SOUBELET CECILE, Soulier Herleane, Stockley Cedrick,Tafforeau Catherine,TERRIER Frédéric, THIAM Houraye, THOMAS Gilles, Tiarci Prijo, Timmerman Sylvette, TIMMERMAN Jean-François, TOKA Serge, TOSCANI Muriel, Tougard Claude, VANNIER Kévin, Vauzelle Sarah, VENAYRE Corinne, VENEZIANO Stéphanie, Verger Annie, vilaud romain, Ville Mattéo, YAKOUB Saâdia, Yvon Veronique, Zahler Huguette, Zambrano Patricio, zanchiello alban, Zaragoza François, zeni marc


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